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1 – ÉDITEUR

Le présent site web, accessible à l’adresse www.chateaudemaudetour.com est édité par DOMAINE DES TILLEULS S.A.S. au capital de 10000euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de PONTOISE sous le numéro 751 043 803, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire  FR 95 751043803 dont le siège social est situé 1, allée des Tilleuls – 95420 Maudétour-en-Vexin.

Tél : +33 6 16 06 12 20  – adresse électronique : info@cdm-domainedestilleuls.com

Le directeur de la publication du Site Web est Didier FRADIN, en qualité de GERANT de la DOMAINE DES TILLEULS S.A.S..

2 – CONTENU DU SITE

Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la DOMAINE DES TILLEULS S.A.S.. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la DOMAINE DES TILLEULS S.A.S. est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Le site accessible à l’adresse www.cdm-domainedestilleuls.com est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA au capital de 102’000 CHF

CHE-103.167.648 – Siège social : avenue de la Praille 26 1227 Carouge GE Suisse, accessible à  https://www.infomaniak.com/.

3 – LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la DOMAINE DES TILLEULS S.A.S., une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la DOMAINE DES TILLEULS S.A.S.. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS

DOMAINE DES TILLEULS S.A.S.au capital de 10000euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de PONTOISE sous le numéro 751 043 803, est le responsable du traitement des données collectées sur le site www.cdm-domainedestilleuls.com

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site www.cdm-domainedestilleuls.com sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à info@cdm-domainedestilleuls.com, ou par courrier à DOMAINE DES TILLEULS S.A.S., 1, allée des Tilleuls – 95420 Maudétour-en-Vexin
, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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5 – LES MARQUES

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